Votre société exporte et/ou importe des produits vers ou en provenance de pays hors de l’Union européenne ? Votre société est active dans la production ou la vente de boissons alcoolisées ou non alcoolisées soumises à des accises ? Le prochain forum douanes Bruxelles vous concerne.
A cette occasion, l’Administration des Douanes et Accises présentera l’application Tarbel qui aide à déterminer le tarif douanier par rapport à la nomenclature des marchandises. Par ailleurs, elle présentera également la nouvelle réglementation en vigueur relative aux mouvements de produits soumis à accise déjà payés dans un État membre, qui concerne en particulier les producteurs et vendeurs de boissons.
Cette rencontre visera également à améliorer et optimiser la collaboration entre les services des douanes et accises à Bruxelles et les entreprises bruxelloises à travers un échanges de vues et des questions réponses après les deux présentations.
Le Forum Douanes Bruxelles est organisé conjointement par BECI et l’Administration Générale des Douanes et Accises.
PROGRAMME
- Présentation de Tarbel par Gerry Cools, Attaché – SPF Finances - Administration des douanes et accises. Tarbel est l’application web des douanes et accises belges pour consulter les tarifs douaniers belges. La présentation visera à optimiser l’utilisation de Tarbel pour l'établissement des documents d'importation et d'exportation. Cet outil permet de consulter :
- La nomenclature des marchandises (codes des marchandises + descriptions des marchandises
- Toutes les données du Tarif douanier de l’Union (TARIC);
- Les données nationales (TVA/Accises/...) intégrées par le Service Tarif. - Présentation de la nouvelle réglementation relative aux mouvements de produits soumis à accise déjà payés dans un État membre par Elke De Mayer et Emilie Durant – Service Marketing – SFP Finances - Administration des douanes et accises.
Il s’agit de l’automatisation de la procédure relative aux mouvements de produits soumis à accise sous le régime « accises acquittées », par la digitalisation du Document d’Accompagnement Simplifié. Depuis le 13 février 2023, deux nouvelles licences d’accise sont opérationnelles: expéditeur certifié et destinataire certifié.
- Après ces présentations, les participants pourront poser leurs questions aux représentants des douanes, faire part de problèmes éventuels et faire des propositions constructives pour optimiser les services des douanes dans leurs relations avec les entreprises.
Pour qui :
- La Communauté des exportateurs et importateurs de produits avec des pays hors Union européenne
- Les sociétés actives dans la production ou la vente de boissons alcoolisées ou non alcoolisées soumises à des accises.
Quand :
Jeudi 1 juin 2023, 14.00 à 16.00
Où :
BECI, Avenue Louise, 500 – 1050 Bruxelles
PARTICIPATION
Gratuit (inscription est obligatoire)
CONTACT
Events Team - events@beci.be
