Ce séminaire se tiendra en présentiel, de 11h à 12h30, suivi d'un lunch-sandwiches.
Fidéliser vos travailleurs, récompenser les efforts fournis à moindre coût et impliquer davantage votre personnel dans le développement de votre entreprise ? Il s’agit précisément de l’objectif des plans de rémunérations variables qui peuvent prévoir l’octroi de « bonus cash », de warrants, d’avantages non récurrents liés aux résultats et/ou de primes bénéficiaires.
Au terme du présent séminaire, vous disposerez des meilleures pratiques afin de saisir les opportunités et éviter les pièges liés à la rédaction de plans de bonus.
PROGRAMME
Les orateurs vous exposeront les grands principes des plans de bonus et leurs « trucs et astuces » dans une perspective pragmatique :
- Avantages et inconvénients des bonus collectifs et/ou individuels au travers de 4 types de rémunération variable : (i) les bonus « cash », (ii) les primes bénéficiaires, (iii) les warrants et (iv) les avantages non récurrents liés aux résultats (bonus CCT90) ?
- En amont, quels sont les éléments à prendre en compte au moment de la phase de budgétisation : les pécules de vacances, les frais administratifs et les cotisations de sécurité sociale ?
- Comment formaliser un plan de bonus : CCT, contrat de travail ou engagement individuel ? Quelles sont les clauses à ne pas oublier ?
- Quels critères peuvent être utilisés pour déterminer si un travailleur est éligible au paiement d’un bonus ?
- En cas de licenciement, est-ce qu’un travailleur a droit à son bonus pour la période de référence en cours ? Intégralement ou au prorata ? Est-ce que le plan de bonus peut s’opposer à ce droit ?
- Est-ce qu’un plan de bonus peut prévoir une « clause de bad leaver » par laquelle un travailleur perd son droit au paiement de son bonus s’il démissionne ?
- En cas de licenciement, quel est l’impact du bonus sur le calcul de l’indemnité de rupture ?
- Pourquoi est-ce qu’un plan de bonus rédigé en anglais peut parfois être considéré comme nul ? Quelles pourraient en être les conséquences ?
- Une réforme (para-)fiscale pourrait décourager l’usage des warrants. Comment anticiper cette réforme lors de la rédaction d’un plan de rémunération variable ?
FORMATEURS
Vincent MARCELLE, avocat-associé, Mosal
Flore SPILLIAERT, avocate, Mosal
PARTICIPATION
Gratuit pour les membres de BECI
(No show fee : 50 € HTVA)
Prix € 150 HTVA pour les autres
Le séminaire sera suivi d'un lunch-sandwiches.
(Vous souhaitez bénéficier du kmo-portefeuille - numéro d'enregistrement DV.O104553
Le KMO-portefeuille est un service de subventions grâce auquel les petites et moyennes entreprises situées en région flamande peuvent bénéficier d’une subvention du Gouvernement Flamand afin de financer entre 20 et 30% des frais de formation (en fonction de la taille de l’entreprise )
Une demande doit être soumise au plus tard dans les 14 jours après la date de début de la formation)
CONTACT
Training Team, 02 643 78 19 - mm@beci.be
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